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    Mentions Légales

    Mentions légales du site laeti-event.fr

     

    1.         Le site


     

    Le site internet www.laeti-event.fr (ci-après le « Site ») est édité par Lætitia Dorio (ci-après «Laeti-event »), Entrepreneure Individuelle immatriculée à l’INSEE le 01/10/2015 sous le n° SIRET : 81331933200017 et dont le siège social est situé au 8 rie André Courtois 44 700 Orvault.

    Adresse de contact : laetitiadorio@laetistyle.fr

    Numéro de TVA intracommunautaire : FR26813319332

     

    2.          Directeur de la publication


     

    La Directrice de la publication est Lætitia Dorio

     

    3.           Conception du site


     

    Web master et web marketer : Entreprise web et communication Concept Web Design

    Concepteur graphique : Chrystèle Caruana

    Designer : Concept Web Design ♥  passionnément Pornic et Pays de Retz

    Le site utilise les langages HTML, CSS, PHP, JavaScript et MySQL et le CMS WordPress

    Le Site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

     

    4.          Hébergement


     

    Le Site internet et les services de l’entreprise Laeti-Event sont hébergés par Gandi SAS

    Adresse de l’hébergeur :

    Gandi SAS

    SASU Société par actions simplifiée à associé unique

    Capital Social : 630 000 €

    Siret : 42309345900042 immatriculé au RCS Paris B 423 093 459, le 28 mai 1999

    Siège social : 63-65 boulevard Masséna 75013 Paris

     

    5.          Droits de propriété intellectuelle du Site


     

    Le Site internet est la propriété pleine et entière de l’entreprise Laeti-Event

    Tant la structure générale du site (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, sons, vidéos), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété de l’entreprise Laeti-Event.

    Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation des photographies quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.

    Le Site Internet est une œuvre de l’esprit protégée par le Code de la propriété intellectuelle. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site.

    L’utilisation de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit et notamment via téléchargement, reproduction, transmission, extraction significative de son contenu, représentation ou diffusion, à d’autres fins que pour l’usage personnel de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur sur le fondement du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal en cas de contrefaçon, et par le Code civil s’agissant de la responsabilité civile de l’internaute.

    Les marques, noms de domaine ainsi que les éléments figuratifs publiés sur le site sont la propriété exclusive de l’entreprise Laeti-Event. ou de ses prestataires. La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation expresse, écrite et préalable de l’entreprise Laeti-Event..

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    l’entreprise Laeti-Event. est libre de modifier, adapter, supprimer, à tout moment, sans préavis et sans motif, le contenu du Site.

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